Avertissement de l’OHI – Version intégrée aux plateformes

Le Secrétariat de l’Organisation hydrographique internationale (OHI) gère et administre une série de sites web et de plateformes en ligne (collectivement dénommés « plateformes de l’OHI ») afin de soutenir la mission de l’Organisation et de servir ses Etats membres, ses partenaires et le grand public (les « utilisateurs »). Sauf indication contraire, les informations disponibles sur ces plateformes sont fournies à titre informatif uniquement.

1. Catégories of plateformes

Les plateformes de l’OHI comprennent, sans s’y limiter :

- Les plateformes en libre accès (aucun compte utilisateur requis), telles que le site web officiel de l’OHI (https://iho.int) et le site web de la Revue hydrographique internationale (RHI) (https://ihr.iho.int) ;

- Les plateformes à accès restreint (compte utilisateur requis), notamment le portail de l’OHI (https://portal.iho.int), INToGIS (https://chart.iho.int), la base de registre d’informations géospatiales (GI) S-100 (https://registry.iho.int) et la plateforme de formation en ligne de l’OHI (https://elearning.iho.int/).

La présente clause de non-responsabilité s’applique à toutes les plateformes actuelles et futures de l’OHI, sous réserve des conditions d’utilisation ou des accords d’utilisation spécifiques applicables à chaque plateforme

2. Utilisation autorisée 

Les utilisateurs peuvent consulter les plateformes de l’OHI et télécharger, copier ou utiliser le contenu, les documents et les supports mis à disposition (collectivement dénommés « les documents ») à des fins personnelles et non commerciales, sous réserve des présentes conditions et de toute restriction spécifique applicable au contenu. La reproduction, la redistribution, la vente ou la création d’œuvres dérivées basées sur les documents de l’OHI sont interdites sans l’autorisation écrite préalable du Secrétariat de l’OHI.

3. Exactitude et responsabilité 

1. Exactitude et responsabilité

Bien que le Secrétariat de l’OHI fasse des efforts raisonnables pour fournir des informations exactes et à jour, tout contenu est fourni « tel quel », sans garantie d’aucune sorte. L’OHI ne fait aucune déclaration et n’offre aucune garantie, expresse, implicite ou légale, concernant l’exactitude, l’exhaustivité, la fiabilité ou la pertinence des documents, y compris, mais sans s’y limiter, les garanties de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, d’absence de contrefaçon ou d’absence de logiciels malveillants ou d’autres composants nuisibles.

L’OHI ne peut être tenue responsable des pertes, dommages ou inconvénients directs ou indirects résultant de l’utilisation ou de la confiance accordée aux informations publiées sur toute plateforme de l’OHI.. 

Liens externes

Les plateformes de l’OHI peuvent contenir des liens vers des sites Web tiers pour la commodité des utilisateurs. Ces liens n’impliquent pas l’approbation de l’OHI, et l’OHI n’assume aucune responsabilité quant au contenu, à la disponibilité ou aux pratiques des sites Web externes.

Contenu fourni par les utilisateurs 

Lorsque les plateformes de l’OHI permettent des contributions interactives ou collaboratives (par exemple, données, commentaires ou autres contenus soumis par les utilisateurs), ces contributions restent sous la responsabilité des utilisateurs qui les ont soumises. L’OHI se réserve le droit de modérer, de modifier ou de supprimer tout contenu qui enfreint les règles de la plateforme ou les lois applicables.

Absence d'interprétation juridique 

Sauf mention contraire explicite, le contenu publié sur les plateformes de l’OHI :

- ne constitue pas un avis juridique ;

- ne reflète pas la position officielle ou l’interprétation d’une loi, d’une politique ou d’une réglementation par l’OHI ou ses Etats membres ;

- est sans préjudice des positions adoptées par les organes de l’OHI ou les Etats membres sur quelque sujet que ce soit.

Liens vers les plateformes de l'OHI

Les liens hypertextes vers les plateformes de l’OHI sont autorisés. Toutefois, ces liens n’impliquent aucune affiliation avec l’OHI ni aucun soutien de sa part. L’OHI décline toute responsabilité quant au contenu des sites web qui renvoient vers ses plateformes.