Les lettres circulaires et les documents de l'Assemblée

Dernière mise à jour de la liste des documents: 1er décembre 2020


Documents post  Assemblée

LISTE DE DOCUMENTS
Réf.
Date postée (2020)
Nom
A2_2020_F_03_EN 18 Nov Rapport de la Commission des finances à l'Assemblée
Comptes rendus analytiques finaux 30 Nov Comptes rendus analytiques finaux à l'Assemblée
Décisions 30 Nov Décisions à l'Assemblée
     
PRÉSENTATIONS
Point del'ordre du jour n° 2    Décisions ex post facto de l'Assemblée
Point del'ordre du jour n° 3    Rapport du Conseil
Point del'ordre du jour n° 4    Plan stratégique révisé  (Brochure)
Point del'ordre du jour n° 5    Processus de consultation informel sur le futur de la S-23
Point del'ordre du jour n° 6   Mise à jour sur le HSSC
Point del'ordre du jour n° 7    Stratégie pour la mise en oeuvre de la S-100
Point del'ordre du jour n° 8    Mise à jour sur l' IRCC
Point del'ordre du jour n° 9    Consolidation de la stratégie de mise en oeuvre de la S-100 
Point del'ordre du jour n° 11    Mises à jour des rapports des CHR et de la CHA et application de la proposition 3.1
Point del'ordre du jour n° 12    Rapport de la commission des finances
Point del'ordre du jour n° 13   Programme de travail et budget de l'OHI pour la période 2021 – 2023

 

Lettres circulaires
 

Lettres circulaires de l'Assemblée (LCA)
Titre N° LCA
Annonce et dispositions générales LCA01F
Appel à candidature pour l'élection au poste de Directeur de l'OHI LCA02F
Soumission par les Etats-Unis d'Amérique de la candidature du contre-amiral Shepard M. Smith aux fonctions de Directeur de l'OHI LCA02Fbis1
Soumission par le Brésil de la candidature du capitaine (Ret) Alberto Pedrassani Costa Neves aux fonctions de Directeur de l'OHI LCA2Fbis2
Soumission par l'Italie de la candidature du contre-amiral Luigi Sinapi aux fonctions de Directeur de l'OHI LCA2Fbis3
Soumission de propositions à l'Assemblée LCA03F
Observateurs invités LCA04F
Visite de navires et réception LCA05F
Exposition des Etats membres de l'OHI LCA06F
Observateurs invités - Soumissions des listes finales aux fins d'approbation LCA07F
Préparation tableau des tonnages LCA08F
Sélection du Président de la 2ème Session de l'Assemblée de l'OHI LCA09F
Exposition des États membres de l'OHI LCA10F
Approbation des listes d’observateurs invités LCA11F
Propositions pour examen par la 2ème session de l'Assemblée de l'OHI LCA12F
Sélection du Président de la 2ème session de l'Assemblée de l'OHI LCA13F
Exposition de l'industrie hydrographique LCA14F
Distribution des documents de l'Assemblée LCA15F
Distribution du second lo de documents de l'Assemblée LCA16F
Scénario proposé pour le report de la 2eme session de l’Assemblée de l'OHI et des activités associées en raison de circonstances exceptionnelles dues au COVID-19 LCA17F
Liste finale des candidats au poste de Directeur de l'OHI LCA18F
Approbation du scénario proposé pour le report de la 2ème Session de l'Assemblée de l'OHI et des activités associées LCA19F
Élection au poste de Directeur de l'OHI LCA20F
Demande d'approbation du premier lot de propositions qui devaient a l'origine être examinées par la 2ème Session de l'Assemblée LCA21F
Demande d’approbation du second lot de propositions initialement soumises à l’examen de la 2ème Session de l’Assemblée LCA22F
Annonce et dispositions générales LCA23F Rev1
Présentation des resultats de l’élection au poste de Directeur de l’OHI et répétition de l’élection en cas d’égalité LCA24F
Résultat de l’élection au poste de Directeur de l’OHI LCA25F
Approbation du premier lot de propositions qui devaient à l’ origine être examinées par la 2ème Session de l’Assemblée LCA26F
Approbation du second lot de propositions qui devaient à l’origine être examinées par la 2ème Session de l’Assemblée LCA27F
Formation du Conseil de l'OHI pour la période 2020 - 2023 et appel à candidatures pour les postes de Président et Vice-Président du Conseil de l'OHI LCA28F
Tenue alternative de la 2ème Session de l’Assemblée de l’OHI et de la 4ème réunion du Conseil en tant qu’évènements à distance LCA29F Rev1
Approbation de la tenue alternative de la 2ème Session de l'Assemblée de l'OHI et de la 4ème réunion du Conseil en tant qu'évènement à distance  LCA30F
2ème session de l’Assemblée de l’OHI en tant qu’évènement à distance – dispositions logistiques LCA31F

 

Documents
 

Documents avant l'Assemblée
 
LISTE DE PROPOSITIONS A L'A-2
No OBJET DE LA PROPOSITION Soumis par Programme de travail de l'OHI
       
1.1 Interprétation de certains articles des documents de base de l'OHI Conseil de l’OHI 1
1.2 Révision des articles 14, 15, 20, 25 du Règlement général de l'OHI Conseil de l’OHI 1
1.3 Révision de l’alinéa (c) de l’article 16 du Règlement général de l’OHI - intérêts hydrographiques Conseil de l’OHI 1
1.4 Révision de l’alinéa (c) de l’article 16 du Règlement général de l'OHI - intérêts hydrographiques (BIS) [titre original : Réexamen de la définition de ce qui constitue « un intérêt apporté aux questions hydrographiques » ou « des intérêts hydrographiques »] Uruguay 1
1.5 Examen de la définition des intérêts hydrographiques (Ter) Inde 1
1.6 Révision de la règle 12 des Règles de procédure du Conseil de l’OHI et conséquence sur les règles 8 et 11 – Calendrier pour l’élection du président et du vice-président Conseil de l’OHI 1
1.7 Budget et Programme de travail triennaux 2021-2023 Conseil de l’OHI 1
1.8 Plan stratégique révisé Conseil de l’OHI 1
1.9 Rapport sur le processus de consultation informel pour le futur de la S-23 Secrétaire général 1
1.10 Elaboration d’une stratégie de l’OHI et d’une résolution en faveur du langage inclusif Canada & Japon 1
2.1 Stratégie pour la mise en œuvre de la S-100 Conseil de l’OHI 2
2.2 Réalisation d'une évaluation des risques liés au mode « hybride » de l'ECDIS pour les ENC de la S-57 et de la S-101, afin de définir des orientations plus spécifiques sur sa mise en œuvre Chine 2
2.3 Révision des Résolutions de l’OHI à la suite de l’introduction de la S-100 République de Corée 2
2.4 Création d’un laboratoire conjoint OHI-Singapour pour l’innovation et la technologie Singapour & Etats-Unis d’Amérique 2
3.1 Révision de la résolution de l’OHI 2/1997 – Création de commissions hydrographiques régionales (CHR) Conseil de l’OHI 3
3.2 Révision de la résolution de l’OHI 1/2005 – Réponse de l’OHI en cas de catastrophe Conseil de l’OHI 3
3.3 Création d'un centre de formation en ligne de l'OHI République de Corée 3
       
       

 

 

LISTE DE DOCUMENTS
Réf. Date postée (2020) Nom

Présentation
de la réunion des chefs de délégation

 12 Nov Lien vers la présentation
Liste des participants 15 Nov Liste des participants de l'A2 régulièrement mise à jour
A2_2020_G_01_FR_Rev3 10 Nov Ordre du jour provisoire
A2_2020_G_02_FR   Commentaires sur les propositions (Livre rouge)
A2_2020_G_03_FR_Rev1   Tableau des tonnages, parts, contributions et votes (2021-2023)
A2_2020_G_04_FR_Rev2 16 Nov Liste des documents de l'Assemblée
A2_2020_G_05_FR  

Rapport du Conseil de l'OHI

- Annexe 1
- Annexe 2
- Annexe 3
A2_2020_G_05.A_FR 12 Nov Rapport du HSSC sur le résultat de la réunion de la HSSC12
A2_2020_G_05.B_FR 12 Nov Rapport de l'IRCC sur le résultat de la réunion de l'IRCC12
A2_2020_G_06_FR   Rapports de la CHA et des commissions hydrographiques régionales
A2_2020_G_08_FR_Rev1   Approbation du processus de sélection du Conseil
A2_2020_G_09_EN   Rapport annuel 2019 (Partie I) - Projet
A2_2020_G_10_EN   Liste cumulative des décisions de l’Assemblée au 24 septembre 2020 
A2_2020_E_01_FR   Liste des candidats au poste de Directeur de l'OHI
A2_2020_E_02_FR   Tableau des tonnages et nombre de parts et voix
A2_2020_F_01_FR   Rapport financier de l'OHI 2017-2019
A2_2020_F_02_FR   Rapport annuel 2019 (Partie II) 



 

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Dernière modification: 14/01/2021 - 13:46